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Compte-rendu du 25 septembre 2014
- I – Approbation du compte-rendu du 20 juin 2014
- II – Décisions modificatives
- III – Ecole : avenant au marché
- IV – ERDF : Servitude à la Roucolle
- V – Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion
- VI – Cimetière : suppression des concessions perpétuelles
- VII – Vitrail de l'église Saint Martin
- VIII – Télétransmission des actes : modification de nomenclature
- IX – Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil au Maire
- X – Questions et informations diverses
Documents
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