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Compte-rendu du 19 novembre 2014
- I – Approbation du compte-rendu du 25 septembre 2014
- II – Ecole : emprunt et avenants
- III – Convention de mise à disposition de matériel informatique
- IV – Taxe d'aménagement
- V – Navette de midi
- VI – Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférée
- VII – Cessions de terrains
- VIII – Agents recenseurs
- IX – Arrachage de gentiane
- X – Mise à jour des tarifs
- XI – Avis sur le parc éolien à Polminhac
- XII – Questions et informations diverses
Documents
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