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Formulaire de recherche

Conseil Municipal le 07 juin 2018 à 20h00

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du 23 mars 2018,
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes,
  • Avis sur la révision du Plan de Prévention des Risques pour le projet de Via Ferrata,
  • Création d'un poste d'agent de maîtrise au 1er juillet 2018,
  • Emprunt pour l'achat du garage Bayard et autorisation de signature,
  • Ligne de trésorerie,
  • Décisions modificatives,
  • Convention de participation financière avec le Gîte de Lafon,
  • Vente du chemin rural à La Molède : rapport d'enquête publique et fixation du prix,
  • Biens communaux : règlement et conventions,
  • Vente de terrains communalisés enclavés,
  • Protection des captages d'eau : transfert des parcelles de biens de section,
  • Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement 2017,
  • Cimetière : procédure de reprise des concessions à l'état d'abandon,
  • Enfouissement de réseaux téléphoniques à Malbec et au Becquet,
  • Désignation d'un délégué à la protection des données.
 

Publié le Vendredi 01 Juin 2018 à 11:53:17

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