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Compte-rendu du 17 juillet 2017

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 08 juin 2017, Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations, Aménagement de la route de Niervèze : choix de l'entreprise, ...

 

Conseil Municipal le 17 juillet 2017 à 20h30

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du 08 juin 2017, Aménagement de la route de Niervèze : choix de l'entreprise, Création d'une piste forestière à Caylane et demande de subvention, ...

 

Compte-rendu du 08 juin 2017

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 06 avril 2017, Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations Adhésion au Syndicat Mixte du Grand Site du Puy Mary ...

 

Notes de présentation synthétique

L’article 107 de la loi NOTRe est venu compléter les dispositions de l’article L. 2313-1 du CGCT en précisant : « Une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières ...

 

Compte-rendu du 06 avril 2017

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 06 mars 2017, Présentation et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2016, Vote des taux des contributions directes 2017, ...

 

Conseil Municipal le 06 avril 2017 à 20h30

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du 06 mars 2017, Présentation et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2016, Vote des taux des contributions directes 2017, ...

 

Compte-rendu du 06 mars 2017

Approbation du compte rendu du 19 décembre 2016, Délégation de Service Public du camping municipal La Bédisse : choix du délégataire, Camping : mise à jour des périodes de location des ...

 

Conseil Municipal le 06 mars 2017 à 20h30

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du 19 décembre 2016, Délégation de Service Public du camping municipal La Bédisse : choix du délégataire, Camping : mise à jour des périodes de location ...

 

Compte-rendu du 19 décembre 2016

Approbation du compte rendu du 30 novembre 2016, Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations, Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP – Filière administrative, ...