Liste des délibérations du 25 septembre 2025

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT : "Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.

Délibérations	Décisions
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du procès-verbal du 03 juillet 2025	Adoptée
COMMANDE PUBLIQUE
Travaux d'accessibilité et d'assainissement à Trielle : désignation des entreprises retenues	Adoptée
Cession gratuite d'un barnum par la Région au profit des associations de la commune	Adoptée
FINANCES
Décision modificative n°2 - Budget général communal	Adoptée
Admission en non-valeur de titres de recettes de 2022	Adoptée
INTERCOMMUNALITE
GEMAPI TRUYERE : approbation du périmètre et des statuts de l'EPAGE TRUYERE	Adoptée
AFFAIRES FONCIERES
Echange de terrain	Adoptée
RESSOURCES HUMAINES
Augmentation du temps de travail d'un adjoint technique	Adoptée

Publié le Vendredi 26 Septembre 2025

Liste des délibérations du 25 septembre 2025

Agenda

Météo