Compte-rendu du 11 juin 2015

  • I – Approbation du compte-rendu du 09 avril 2015
  • II – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations
  • III – Commission d’appel d’offres : modification des membres
  • IV – Modification du nombre de membres du CCAS et désignation des membres élus 
  • V – Création d’emplois saisonniers : Camping municipal et Chaumière de Granier
  • VI – Chaumière de Granier : modification de la régie de recettes 
  • VII – Tarifs communaux : mise à jour 
  • VIII – Modification des statuts de la communauté de communes Cère et Goul en Carladès
  • IX – Régime forestier de la forêt d'Armandie - Le Bos
  • X – Lasmolineries et Faillitoux : Destination des coupes de bois et signature convention 
  • XI – Application du régime forestier pour des parcelles forestières 
  • XII – Convention de pâturage Le Theil
  • XIII – Cotisation exceptionnelle au Syndicat de la Zone Nordique
  • XIV – Décision Modificative - Budget Commune n°1 
  • XV – Convention de tarification de la redevance spéciale 
  • XVI – Questions et informations diverses

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