Compte-rendu du 26 novembre 2013

  • I – Approbation du compte-rendu du 09 octobre 2013
  • II – Modification des statuts de la Communauté de Communes
  • III – Transports scolaires
  • IV – Matériel numérique de l’école : convention de mise à disposition
  • V – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2014 (DETR)
  • VI – Avenant n°2 au marché de la maîtrise d’œuvre de l’école
  • VII – Ligne de trésorerie
  • VIII – Décisions modificatives
  • IX – Agence Postale Communale
  • X – Avancements : fixation des taux de promotion
  • XI – Examen de l’évolution des dotations de l’Etat
  • XII – Maintien des deux services de réanimation d’Aurillac
  • XIII – Questions et informations diverses

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