Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 juin 2022

  • Approbation du compte-rendu du 07 avril 2022 (DE_2022_39)
  • Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations
  • Demande de subvention au titre des amendes de police 2022 (DE_2022_40)
  • Travaux d'entretien des églises Saint-Martin et Saint-Antoine (DE_2022_41)
  • Travaux du Plan de Prévention des Risques : emprunt (DE_2022_42)
  • Travaux du Plan de Prévention des Risques : emprunt Court Terme Attente Subventions (DE_2022_43)
  • Lotissement Les Cazeaux : cahier des charges et règlement (DE_2022_44)
  • Régime simplifié agricole (RSA) : assujettissement à la TVA pour l'activité d'exploitation forestière à Salilhes (DE_2022_45)
  • Projet de restauration d’un buron sur la montagne du Thau - Servitude publique (DE_2022_46)
  • Création d'emploi d'Adjoint Technique (DE_2022_47)
  • Vente d'une partie de domaine public à Niervèze (DE_2022_48)
  • Choix du mode de publicité des actes dans les communes de moins de 3500 habitants (DE_2022_49)
  • Servitude administrative - Authentification de l'acte administratif (DE_2022_50)
  • Lotissement "Les Cazeaux" : prix de vente des terrains et TVA sur marge (DE_2022_51)
  • Lotissement "Les Cazeaux" : vente des lots 3 et 3a à Mme CHAMPARNAUD Céline (DE_2022_52)
  • Lotissement "Les Cazeaux" : vente du lot 4 à M. et Mme LANAU Manuel et Claudine (DE_2022_53)
  • Création d'un emploi non permanent suite à accroissement saisonnier d'activité (DE_2022_54)
  • Questions et informations diverses

Documents

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