Conseil Municipal le 28 septembre 2023

Prochaine réunion publique du Conseil Municipal le 28 septembre 2023
20h30 - Salle de la Mairie

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 08 juillet 2023,
• Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations,
• Modification du règlement d’attribution des aides aux travaux - OPAH RR 2023-2026,
• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale,
• Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) pour les comptes 2023,
• Délibération de classement de la voie du lotissement « Les Cazeaux » dans le domaine public communal,
• Demande d’achat de terrain de la section de Salilhes,
• Demande d’achat de terrain à Carbonnières,
• Travaux de renforcement de la voirie communale 2023 : hameau de Salilhes, Lassalle, route du Theil : emprunt,
• Convention de participation financière avec l’association de mise en valeur et de sauvegarde du patrimoine de Thiézac,
• Révision des tarifs communaux,
• Décisions modificatives : lotissement « Les Cazeaux » et station-service communale,
• Création d’un emploi contractuel pour « besoin permanent »,
• Questions et informations diverses.